Le marteau de la justice américaine frappe les cryptos

Depuis sa récente introduction en Bourse, la plateforme de trading Coinbase suscite les interrogations des investisseurs, comme en témoignent ses performances très moyennes sur le marché boursier. Un malheur arrivant rarement seul, Coinbase est en conflit ouvert avec un acteur des marchés financiers auquel il est difficile de résister : la Securities and Exchange Commission (SEC), le gendarme des marchés financiers aux États-Unis. Sans autre forme de sommation, la SEC a demandé à la société cotée de mettre un terme à son projet de rémunérer des prêts de Bitcoin.

Annoncé en juin, ce nouveau produit proposé au public s'appelle "Lend". Il propose un rendement annuel de 4 % à tout utilisateur du site qui accepte de prêter ses "USD coin" (un stable coin directement adossé au dollar) au site. À la tête de la SEC depuis cette année, Gary Gensler ne se considère pas comme favorable ou hostile à la technologie mais place comme priorité la protection des investisseurs, la prévention des activités illicites et le maintien de la stabilité financière. Et c'est en ce sens que cette institution a demandé à Coinbase de renoncer à son projet, l'assimilant à un produit financier tombant sous le coup de la législation attenante. Ce que l'équipe dirigeante de Coinbase compare à un coup de pression des autorités américaines ne l'a pas empêché quelques jours plus tard de déclarer vouloir lever près de 1,5 milliard de dollars via une offre de dette, afin de poursuivre le plan de croissance organique et interne de l'entreprise.

Le fondateur et président de Coinbase, Brian Armstrong, n'a pas manqué de s'indigner, en soulignant le caractère injuste d'une telle décision, regrettant d'autre part le manque de dialogue avec l'instance fédérale. Il s'est étonné sur les réseaux sociaux que la SEC refuse toute discussion alors que Gary Gensler incitait publiquement les entreprises à venir demander "la permission" plutôt que "pardon". Le P.-D.G. de Coinbase pointe du doigt une rupture d'égalité avec d'autres plateformes, qui proposent le même type de services et ne sont pas ouvertement attaquées par la SEC. Ce qui n'est pas tout à fait exact puisque BlockFi s'est déjà retrouvé en conflit avec le régulateur à ce sujet. Mais il ne fait aucun doute que le statut de Coinbase n'est égal à aucun autre opérateur en ligne de cryptomonnaie, et en ce sens il n'est pas étonnant de voir que la SEC s'attache à vérifier que les produits proposés ne soient pas susceptibles de mettre en danger les investisseurs. Puisque c'est là que le bât blesse pour le gendarme des marchés financiers, lequel fait la chasse aux produits financiers non réglementés.

Plus de clarté concernant les prérogatives les plateformes d'échange de cryptomonnaies, c'est ce qu'a réclamé Gary Gensler au Congrès. Et c'est ce qui l'incite sans doute à une grande prudence au cours de ses échanges avec Coinbase, la technologie et ses possibilités progressant bien plus vite que l'arsenal juridique à sa disposition. Et nul doute que la SEC aimerait mettre des arguments juridiques derrière les propos de son patron, qui accuse les plateformes de négociation de cryptomonnaies d'avoir une activité qui offre à leurs clients des actifs hautement spéculatifs avec des protections vraiment très fines. Si les règles du jeu sont plus explicitement exposées, on peut imaginer que dans une optique de moyen terme, le régulateur exigera des plateformes proposant de tels produits un niveau minimum de fonds propres, de liquidité disponible et autres demandes habituellement faites aux établissements de crédit pour protéger leurs clients - ou alors inventer une nouvelle façon de protéger les consommateurs. Reste à savoir si le statut de société cotée sera déterminant pour la surveillance de la SEC.