Le droit de l’environnement, une pratique qui prend de l’ampleur chez August Debouzy / Vincent Brenot, un associé en pointe sur la croissance verte

Le 26 octobre dernier, TotalEnergies mettait officiellement en service son nouveau terminal d’importation de gaz naturel liquéfié, le "Cape Ann". Un géant des mers, long de 283 mètres pour 43 de large, ancré au port du Havre et destiné à répondre à la crise énergétique grâce à une capacité de regazéification maximale de 5 milliards de mètres cubes par an, soit environ 10 % de la consommation française. Un démarrage que l’associé au sein de l’équipe "Public Réglementaire Environnement" du cabinet d’avocats August Debouzy, Vincent Brenot a contribué à rendre possible. "Si l’hiver dernier, la France disposait encore d’un niveau de stock de gaz relativement élevé, composé en grande partie de gaz russe importé antérieurement à la guerre en Ukraine, il devenait urgent de mettre en œuvre à très bref délai et en cas d’hiver rigoureux une unité flottante de regazéification permettant de pallier pour partie l’absence d’importation cette année ", se félicite l’avocat de 48 ans qui n’était pourtant pas spécialisé dans les questions juridiques environnementales au début de sa carrière.

Tout le monde est concerné

Après des études de droit à l’Université Panthéon-Assas puis à la Sorbonne, Vincent Brenot a en effet débuté en 2000 comme avocat publiciste chez Freshfields Bruckhaus Deringer, travaillant principalement sur les partenariats public-privé (PPP) et sur des problématiques de droit public financier. "L’avocat chargé du droit de l’environnement a décidé de quitter le cabinet en 2008. Aussi, comme j’avais besoin de franchir une étape professionnelle pour devenir counsel et que le sujet m’intéressait beaucoup, je me suis retrouvé propulsé du jour au lendemain en droit de l’environnement avec un apprentissage sur le tas accéléré ", se remémore celui qui rejoindra en 2010 en tant qu’associé le cabinet Willkie Far & Gallagher.

A l’époque, la pratique du droit de l’environnement était encore assez classique, tournée vers la pollution industrielle. Mais en quelques années, la thématique a considérablement évolué. "Nous accompagnons de plus en plus nos clients, français et étrangers, sur les sujets et enjeux de développement durable, de sustainability, ou d’économie circulaire ", constate Vincent Brenot qui conseille notamment les groupes LVMH, L’Oréal ou encore McDonald’s. "Tous les grands groupes sont concernés par les nouvelles lois françaises à des niveaux d’engagements différents comme la loi anti-gaspillage de 2020 en France par exemple. Mais ces entreprises doivent aussi se conformer à la réglementation européenne, d’autant qu’aujourd’hui, l’essentiel du droit de l’environnement nous vient de Bruxelles", souligne-t-il.

Gouverner c’est prévoir, mais le droit aussi

C’est dans ce contexte qu’August Debouzy a décidé d’ouvrir, il y a quelques mois, un bureau dans la capitale belge, piloté par une autre associée emblématique en droit public, la très brillante Emmanuelle Mignon. Elle y est accompagnée d’un counsel senior, expert des questions réglementaires et du droit européen, Marc Mossé, l’ancien directeur juridique européen de Microsoft, et dispose si besoin de tout le soutien des 160 avocats du cabinet. "Il nous fallait anticiper et être au plus près de la fabrique du droit européen. L’idée est d’accompagner nos clients en leur permettant d’identifier en amont les évolutions réglementaires et législatives auxquelles ils vont devoir s’adapter. Plus ils disposent de temps pour le faire, plus la transformation de l’outil industriel s’effectue en douceur et plus vite les objectifs environnementaux sont atteints ", assure Vincent Brenot qui fait donc régulièrement des allers-retours en Thalys entre Paris et Bruxelles.

D’autant que les projets de réglementation ne cessent de fleurir. "Un projet de règlement de la Commission européenne vise à refondre les quelque 230 labels environnementaux présents au sein de l’Union. Par ailleurs, un autre texte est en cours de préparation afin de lutter contre la déforestation, sans oublier la directive CSRD sur le reporting extra-financier des entreprises qui entrera en vigueur en janvier 2024 ", détaille l’associé qui s’intéresse aussi au sujet de l’industrie verte avec un autre associé, spécialisé quant à lui dans le M&A, Julien Aucomte. "Nous nous sommes rencontrés sur un dossier en 2012, bien avant mon arrivée chez August Debouzy, lorsqu’il conseillait l’américain Gary Klesh et moi Arkema dans le cadre de la cession de Kem One. J’interviens aujourd’hui sur les aspects environnementaux des deals sur lesquels il travaille pour traiter les sujets de détourages industriels, ou encore de garantie de passif environnemental ", explique-t-il.

Un héritage à honorer

Reconnu pour cette nouvelle compétence environnementale qu’il ne cesse de développer et de perfectionner, Vincent Brenot n’en a pas pour autant oublié son premier amour : le droit public dont il maîtrise parfaitement la pratique contentieuse. "Lorsque je suis arrivé chez August Debouzy en 2014, le cabinet cherchait à relancer sa pratique en droit public, durement affectée depuis le décès d’un des associés-fondateurs Olivier Debouzy, une référence en la matière. D’ailleurs, grâce à lui, cette matière était considérée comme une vraie majeure du cabinet tandis que Gilles August, est une figure du M & A. Nous n’étions donc pas trop de deux, Emmanuelle Mignon et moi, pour redynamiser le droit public au sein du bureau parisien ", nous confie le conseil en droit public et contentieux d’EDF ou encore de Dassault.

En janvier dernier, les deux confrères ont d’ailleurs été rejoints par Nicolas Baverez venu compléter l’expertise en droit public d’August Debouzy. "Je suis de loin le moins diplômé des trois ", sourit Vincent Brenot qui prend énormément de plaisir aujourd’hui à défendre ses dossiers, surtout lorsque ceux-ci sortent de l’ordinaire. "A la sortie du premier confinement pendant la crise sanitaire, avec Hélène Billery, counsel dans mon équipe rompue aux contentieux d’urgence, nous avons réussi à faire rouvrir le centre commercial Beaugrenelle à Paris grâce à un référé liberté jugé en 48 heures. De ce fait, nous avons ensuite été approchés par le Printemps, les Galeries Lafayette et différents centres appartenant à Unibail-Rodamco-Westfield, entre autres, pour les aider à rouvrir également leurs portes ", se souvient l’associé. Autre anecdote de la crise sanitaire qu’il gardera en mémoire : "le groupe LVMH m’a demandé conseil car il souhaitait faire venir des masques et des respirateurs en France depuis l’Asie pour soutenir les hôpitaux français et le gouvernement. Or, cette opération ne pouvait se réaliser autrement qu’en passant par un marché public avec l’Etat même s’il s’agissait d’un don du groupe (et donc à titre gratuit). Nous avons réussi à monter l’opération avec les équipes juridiques du groupe en trois jours dans l’objectif que le premier avion puisse atterrir le plus vite possible. Une opération que nous avons renouvelée pour L’Oréal quelques jours plus tard ", relate Vincent Brenot.