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Sur les marchés / Autorité européenne des marchés financiers / esma / analystes / Quit period / information privilégiée

Sur les marchés
Autorité européenne des marchés financiers / esma / analystes / Quit period / information privilégiée

Pour l’ESMA, les entreprises cotées jouent avec le feu avec les analystes / Un risque d'informations privilégiées divulguées pendant les conférences téléphoniques pré-publications financières

Les conférences téléphoniques d’analystes organisées juste avant la publication des résultats financiers d’une entreprise cotée sont dans le collimateur du gendarme boursier européen, qui a constaté une trop grande volatilité sur les marchés à la suite de ces réunions. Une mauvaise habitude que les émetteurs vont devoir corriger s’ils ne veulent pas être accusés de transmettre des informations privilégiées en "quiet period".
Cours de bourse (Photo by Joao Luiz Bulcao / Hans Lucas / Hans Lucas via AFP)
Cours de bourse (Photo by Joao Luiz Bulcao / Hans Lucas / Hans Lucas via AFP)

Rappel à l’ordre. A la suite d’un certain nombre d’épisodes de forte volatilité sur les cours des actions de l’Union européenne, l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) a tenu, dans une déclaration, à rappeler aux émetteurs leurs devoirs (règlement MAR sur les abus de marché) concernant "les appels de pré-clôture" (pre-close call en anglais) avec des analystes financiers, les encourageant à suivre certaines bonnes pratiques auxquelles ils doivent prêter attention lorsqu’ils procèdent à de telles communications.

Selon le gendarme boursier européen, les cas de volatilité constatés feraient en effet peser sur les entreprises cotées des soupçons quant à une éventuelle divulgation illégale d’informations privilégiées, susceptibles d’avoir un impact sur le cours de Bourse et devant donc légalement être transmises simultanément aux marchés par le biais d’une communication officielle. Pour mémoire, courants en Europe comme à l’international, "les calls analystes" sont très surveillés par l’ESMA comme par les autorités nationales compétentes, d’autant que les entreprises sont censées être, à ce moment précis, en "quiet period", imposant aux émetteurs de limiter leurs communications avec les analystes ou les investisseurs souvent 30 jours avant l’annonce de leurs résultats financiers annuels et semestriels et 15 jours en ce qui concerne les résultats trimestriels.

L’ESMA considère que ces conférences téléphoniques comportent des risques inhérents de divulgation illégale, par inadvertance, d’informations privilégiées, accrus par le manque de publicité de ces évènements et l’absence d’enregistrement de ce qui a été présenté. "Par conséquent, les pré-clôtures ne doivent fournir que des informations non privilégiées", rappelle le gendarme boursier européen, ajoutant que "si une personne a accidentellement des informations privilégiées au cours de ces appels, elle est sous réserve des interdictions de se livrer à des opérations d’initiés, de la divulgation illégale d’informations privilégiées et recommander ou inciter toute personne à se livrer à des opérations d’initiés". Elle encourage même vivement le signalement sans délai de cette situation à l’autorité nationale compétente.

Pour éviter tout risque, l’ESMA conseille, comme d’autres entreprises le font déjà, de procéder en premier lieu à une évaluation approfondie des informations qu’elles ont l’intention de divulguer, de rendre ensuite publics, simultanément à la conférence analystes, les documents utiles à ces pré-clôtures, et enfin d’enregistrer ces "calls" et de les diffuser ensuite afin de permettre l’accès à l’information au grand public.

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