La lutte contre le blanchiment de capitaux, nouveau cheval de bataille de Robert Ophèle / Paris, candidate à l’accueil de la future agence européenne

Robert Ophèle repart au combat. Après avoir quitté la présidence de l’Autorité des marchés financiers (AMF) le 31 juillet dernier, on aurait pu croire qu’il prendrait un petit peu de champ avec les responsabilités financières. Ce serait cependant bien mal le connaître. Il vient en effet d’être choisi par le ministère de l’Économie et des Finances pour piloter la candidature de la capitale française à l’accueil de la future Autorité européenne de lutte contre le blanchiment de capitaux (ALMA en anglais), dotée d’un budget estimé entre 30 et 40 millions d’euros et versé directement par la Commission européenne.

Des atouts indéniables

Il faut dire que l’homme de 66 ans connaît parfaitement les instances de contrôle puisqu’il fut, rappelons-le, notamment sous-gouverneur de la Banque de France et président de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), avant d’être nommé à la tête de l’AMF par Emmanuel Macron en 2017. Et à ce poste, il aura eu justement à superviser l’application des 4^ème et 5^ème directives européennes (transposées en droit français par ordonnances en 2016 et 2020) relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux et contre le financement du terrorisme (LCB-FT) par les acteurs financiers agissant sur le territoire national.

Son argumentaire pour défendre la candidature française est déjà bien rodé. L'Hexagone possède, selon lui, de nombreux atouts pour remporter la mise. D’abord, le pays héberge déjà l’agence bancaire européenne (ABE), ainsi que le groupe d’action financière (le GAFI, enceinte au sein de laquelle les principaux standards internationaux en matière de LCB-FT sont élaborés, et dont la France apporte un million d’euros par an en plus de sa contribution obligatoire). Deux institutions incontournables avec lesquelles l’ALMA devra travailler en étroite collaboration. Ensuite, Paris est dotée d’une situation géographique idéale et d’autant plus stratégique, pour l’ancien président de l’AMF, que la future agence devra, " être ouverte sur le monde ". Or, la connexion avec les autres places financières européennes est aisée depuis la capitale.

Rôle moteur de la France

Sans compter que la France fait figure de très bonne élève concernant la LCB-FT. Elle a même fait de ce combat l’une de ses principales priorités. N’a-t-elle pas été l’une des premières nations européennes à intégrer en droit français cette problématique ? La loi Sapin 2 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique est, par exemple, entrée en vigueur en 2016. Une véritable révolution à l’époque. Grâce à ce texte, divers mécanismes tels que l’Agence française anticorruption (AFA) ont vu le jour.

Pour les entreprises, il a également créé de nouvelles obligations de moyens en matière de compliance, faisant de la législation française l’une des plus exigeante au monde. En outre, l’Hexagone a également été pionnier en matière de réglementation LCB-FT des prestataires de services sur actifs numériques.

Une reconnaissance internationale

Un arsenal que le GAFI, lui-même, a jugé, en mai dernier, "robuste et très efficace, particulièrement en matière de poursuite pénale, de confiscation et de coopération internationale", quand d’autres pays de l’Union européenne tardent encore à appliquer (ou appliquent mal) les directives européennes en la matière. "Le rôle de l’ALMA sera justement d’harmoniser les pratiques dans l’Union européenne et faire de la supervision directe sur la mise en œuvre des normes dans une quarantaine d’établissements financiers européens ", a expliqué Robert Ophèle, interrogé sur le sujet avant d’ajouter qu’il serait "donc bon de localiser (l’ALMA) dans un pays qui a une bonne image en termes de lutte contre le blanchiment".

La bataille pour obtenir la future agence sera cependant rude. Les villes de Francfort (Allemagne), Vienne (Autriche), Madrid (Espagne) et Vilnius (Lituanie) sont également candidates. Sans oublier Rome qui pourrait se déclarer prochainement. Il revient donc à Robert Ophèle d’aller désormais convaincre tous les membres du Parlement européen et du Conseil de l’Union européenne, à qui reviennent la décision finale. La réponse est attendue à la mi-2023.