Clément Miserez sanctionné pour manquement d’initié par l’AMF / Moralité : une défense de qualité peut faire la différence

Hasard du calendrier. Alors que le festival de Cannes bat son plein, la Commission des sanctions de l’Autorité des marchés financiers vient d’infliger une sanction pécuniaire de 120 000 euros au producteur Clément Miserez, fondateur de Radar films (Belle et Sébastien ou encore Sur les chemins noirs, etc.), propriété de Mediawan. Il aurait en effet commis un manquement d’initié en utilisant une information reçue avant son annonce officielle, le 22 juin 2020, relative au lancement d’une offre publique d’achat (OPA) sur Mediawan, par ses fondateurs avec le soutien du fonds KKR, et en acquérant des titres de cette société. Si bien qu’il aurait réalisé une plus-value de 37 128 euros.

En revanche, le patron de Mediawan, le producteur Pierre-Antoine Capton soupçonné de lui avoir transmis l’information, ainsi qu’un autre individu, qui aurait aussi acheté des titres les 12 et 17 juin 2020, soit au cours de la période pendant laquelle l’information était considérée comme privilégiée, ont été mis hors de cause par le gendarme boursier, faute de manquement caractérisé pour le premier et d’éléments suffisants pour expliquer les opérations menées pour le second. Début avril, le Collège de l’AMF avait requis 110 000 euros de sanction contre Pierre-Antoine Capton et 50 000 à l’encontre du second.

S’agissant de Clément Miserez, la Commission a au contraire estimé "qu’il résultait du caractère atypique, précipité et opportun de l’acquisition litigieuse, pour laquelle il n’a apporté aucune justification convaincante, que seule la détention de l’information privilégiée permettait de l’expliquer". Elle a en outre relevé "qu’il n’était pas exclu qu’il ait pu obtenir l’information par une autre voie".

De fait, l’enquête aurait révélé que si Clément Miserez avait ouvert un compte-titres auprès de sa banque le 20 avril, il n’avait réalisé aucun investissement avant le 11 juin 2022, date à laquelle il aurait procédé à l’acquisition litigieuse. Elle en déduit que l’investissement litigieux est atypique compte tenu de l’absence de connaissances du mis en cause en matière boursière et du fait qu’il s’agissait de son premier investissement en Bourse, pour un montant particulièrement significatif pour une personne qui se définit comme un "néophyte bercé au film Wall Street", "un film dont le scénario est fondé sur un délit d’initié et la détention d’une information privilégiée par ses personnages ", souligne l’AMF. Elle relève également que la conversation entre lui et sa conseillère bancaire a révélé un certain empressement, "Clément Miserez ayant indiqué vouloir que tous ses ordres soient exécutés avant le 19 juin 2020, soit le dernier jour de bourse avant l’annonce de l’OPA".

Pour sa défense, il aurait d’abord expliqué son investissement, comme motivé par un "souhait d’être corporate " envers la société, puis par "une effervescence inhabituelle dans les locaux de Mediawan et que cette information, combinée à celle de l’annonce par Pierre-Antoine Capton lors de leur déjeuner du 11 juin 2020 de l’arrivée d’une nouvelle supérieure hiérarchique directe venant d’une société tierce, lui aurait permis de penser qu’une opération était en préparation et ainsi que ses opérations s’expliquent par des déductions personnelles ".